Le contrôle des systèmes de ventilation résidentiels a été mis en place avec la nouvelle réglementation environnementale de 2020 (RE2020) applicable à tous les permis de construire déposés à partir du 01/01/2022 (maisons individuelles et logements collectifs). Il consiste à vérifier la ventilation correcte du logement dans sa globalité. Le contrôle comprend donc tous les éléments pouvant impacter la bonne circulation d’air à l’intérieur des locaux, le groupe de ventilation lui-même, les éléments d’entrée et de sortie d’air du logement mais également du bâtiment ainsi que les réseaux de ventilation. Les divers éléments à entretenir doivent être facilement démontable en toute sécurité.
Le contrôle sera effectué selon le protocole réglementaire après mise en fonctionnement du groupe de ventilation et à réception des travaux. Les données du système de ventilation seront inventoriées à partir des documents d’étude : étude thermique, plans filaires et étude aéraulique. Ces éléments seront comparés à ceux qui se trouveront sur site. Différentes mesures seront également effectuées sur site en fonction des différents systèmes de ventilation et de la configuration des logements.
Les éléments vérifiés sur site sont les suivants :
Pour chaque élément, les vérifications sont multiples obligatoires ou non. Les principales sont les suivantes :
La totalité des contrôles est disponible sur le site gouvernemental dans le protocole et ci-dessous.
Une fois tous les contrôles réalisés, les mesures suivantes doivent être réalisées :
Source : Protocole Ventilation RE 2020 – Vérification, mesure des performances et exigences pour les systèmes de ventilation mécanique en résidentiel neuf – version juin 2022.
Le contrôle réglementaire sera effectué selon le protocole Ventilation RE 2020 après mise en fonctionnement du groupe de ventilation et à réception des travaux.
Un contrôle peut être effectué en cours de chantier. Il permettra de vérifier que les éléments qui deviendraient inaccessible en fin de chantier sont correctement posés.
Le contrôle doit être effectuée par un opérateur qualifié Qualibat 8741, autorisé par le ministère en charge de la construction.
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